Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICEREALES
NUTRITION ET NATURE, Société anonyme par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93459596
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
11/03/2023

Présentation de la marque DELICEREALES

Déposée le 11 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « DELICEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, S.A.S, Laurent HOURQUET domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

La marque DELICEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICEREALES est expirée depuis le 11 mars 2023.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , CERéalpes , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , Valpiform' , Valpi bio , SOYCISSE , VIVABIO


NUTRITION ET NATURE, Société anonyme par actions simplifiée - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET NATURE, S.A.S, Laurent HOURQUET - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236814 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514216 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598415 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Plats cuisinés à base de céréales et de légumes, desserts à base de fruits et de céréales, desserts à base de lait et de céréales.Spécialités à base de café et ou de thé et ou de cacao et ou de sucre et ou de riz et ou de succédanés du café et ou de miel et ou de soja, biscuits, patisseries et confiseries, des glaces commestibles à base de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.